Document légal

Politique de confidentialité

Mise à jour : 1ᵉʳ avril 2026

1. Responsable du traitement

Le responsable est Torréfaction Roya SARL, capital 15 000 €, 14 rue Mercière, 69002 Lyon. RCS Lyon 920 123 456, SIRET 920 123 456 00012. Gérant : Marin Lefranc. Contact : cafe@torrefactionroya.fr.

2. Données collectées

• nom, prénom, courriel, téléphone (formulaire),
• adresse de livraison,
• préférences de mouture et d'origines (mémorisation, sur consentement),
• logs serveur techniques.

3. Finalités

• traiter votre commande et la livraison,
• vous tenir informé des nouveaux arrivages (sur consentement),
• établir la facturation,
• respecter les obligations comptables.

4. Base légale

Exécution contractuelle (art. 6.1.b RGPD). Obligation légale (art. 6.1.c). Consentement pour la newsletter (art. 6.1.a).

5. Durées de conservation

Commandes : 5 ans. Newsletter : jusqu'à révocation. Pièces comptables : 10 ans.

6. Destinataires

Comptable, hébergeur OVH (France), transporteur Colissimo. Aucun transfert hors UE.

7. Vos droits

Accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité (art. 15-22 RGPD). Réclamation possible auprès de la CNIL.

8. Sécurité

Communications TLS 1.3. Paiements via Stripe.

9. Contact

cafe@torrefactionroya.fr · +33 4 78 55 30 31.

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